Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société BELVANS (ci-après « nous », « notre » ou « l’entreprise ») et toute personne (ci-après « le client » ou « vous ») passant commande sur notre site internet www.belvans.com.
Identification de l’entreprise
• Nom de l’entreprise : BELVANS
• SIREN : 980 643 399
• SIRET : 980 643 399 00010
• Numéro TVA Intracommunautaire : FR40 980 643 399
• Numéro EORI : FR 980 643 399 00010
• Adresse : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
• Téléphone : +33 1 89 62 43 85
• E-mail : support@belvans.com
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur notre site internet, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’une fiche descriptive détaillant ses principales caractéristiques (photos, prix, disponibilité). Les photographies des produits sont non contractuelles et peuvent légèrement différer du produit réel.
Commande
La commande est réputée ferme et définitive une fois que le client a validé son panier et payé. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, tels qu’un problème avec le paiement ou une commande frauduleuse.
Tarifs
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés en supplément et précisés lors de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Expédition et Livraison
Les informations relatives à l’expédition sont les suivantes :
• Livraison Express :
Livraison sous 1 à 3 jours ouvrés, selon le lieu de livraison. Un montant forfaitaire sera appliqué en fonction du pays ou de la région de livraison. Le délai de traitement de la commande est de 1 à 3 jours ouvrés, sauf pour les précommandes.
• Livraison Standard Gratuite :
Livraison sous 3 à 5 jours ouvrés, offerte sur l’ensemble des produits, quel que soit le lieu de livraison.
• Précommandes :
Les produits en précommande seront expédiés à la date précisée sur la page produit. Les délais de livraison peuvent varier selon le produit.
Les montres sont expédiées directement depuis Besançon, capitale de l’horlogerie française, où elles sont assemblées.
Droit de rétractation et Retours
Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un droit de rétractation de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner un produit sans justification.
Les conditions pour bénéficier du droit de retour sont les suivantes :
• Le produit doit être dans son état d’origine (non porté, non utilisé, avec étiquettes et emballage d’origine).
• Vous devez inclure une preuve d’achat (facture ou reçu de commande).
Exceptions :
Certains produits sont non retournables, tels que les articles personnalisés (par exemple, montres gravées) ou les produits périssables.
Échanges
Pour les échanges, nous vous recommandons de retourner le produit pour obtenir un remboursement et passer une nouvelle commande pour le produit souhaité. Nous ne procédons pas directement aux échanges de produits.
Garantie
Tous nos produits bénéficient d’une garantie de 24 mois à compter de la date d’achat. Cette garantie couvre tout défaut de fabrication, mais ne s’applique pas en cas de mauvaise utilisation, d’usure normale ou de dommages accidentels. Les conditions précises de la garantie sont disponibles sur demande.
Responsabilité
La société BELVANS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de la vente des produits. En cas de force majeure, nous nous engageons à faire tout notre possible pour minimiser les désagréments, mais ne pourrons être tenus responsables des retards ou des interruptions de service qui échappent à notre contrôle.
Protection des Données Personnelles
Nous respectons la confidentialité de vos données personnelles. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez droit d’accès, de rectification, et d’effacement de vos données. Pour toute question concernant vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité sur notre site.
Litiges
En cas de litige, nous nous efforcerons de trouver une solution amiable. Si ce n’est pas possible, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront appliquées dès leur publication sur le site internet.
Ces Conditions Générales de Vente sont datées et prennent effet à partir de la date de mise en ligne de celles-ci.
Ces CGV incluent toutes les informations légales et pratiques nécessaires à la gestion des commandes, retours et livraisons, tout en respectant les exigences légales et en fournissant un cadre transparent et professionnel pour vos clients.
