Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs du site www.belvans.com les informations suivantes :
Éditeur du site
Le site www.belvans.com est édité par :
BELVANS
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 980 643 399
SIRET : 980 643 399 00010
Numéro TVA Intracommunautaire : FR40 980 643 399
Numéro EORI : FR 980 643 399 00010
Siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Directeur de la publication :
Marc-Michel Jocelyn
Hébergement
Le site www.belvans.com est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
Le contenu du site www.belvans.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation de ces contenus, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation préalable expresse de BELVANS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), BELVANS s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs. Vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails sur la collecte, l’utilisation, la gestion et la protection de vos données personnelles.
Cookies
Le site www.belvans.com utilise des cookies afin de personnaliser et d’améliorer l’expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en ajustant les paramètres de votre navigateur, mais cela peut affecter l’accès à certaines fonctionnalités du site.
Responsabilité
BELVANS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir que ces informations soient complètes, exactes ou exemptes d’erreurs. BELVANS décline toute responsabilité en cas d’impossibilité d’accéder au site ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Paris seront seuls habilités à en connaître, sauf disposition légale contraire.
Contact
Pour toute question relative au site ou aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : support@belvans.com
Téléphone : +33 1 89 62 43 85
Les présentes mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour à tout moment. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.